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Guide pour mener un projet susceptible d’impacter une zone humide Eviter les dégradations, réduire les impacts, compenser l’impact résiduel

Julie KUBIAK, Magali MULOT - SEBP

lundi 25 juin 2018


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L’objectif de ce guide est de contribuer à la préservation des zones humides en rappelant les principes pour éviter et limiter les impacts des projets sur celles-ci, ainsi que sur les modalités de compensation. Le présent document est destiné aux services de l’État, aux porteurs de projet et à leurs prestataires.

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